Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A - Atrium sport
SEPAP (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99771232
Date de dépôt :
19/01/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2009

Présentation de la marque A - Atrium sport

Déposée le 19 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A - Atrium sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPAP domicilié(e) C.C VALENTINE, CHEMIN DE LA SABLIERE, 13011 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 529 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TEBOUL JACQUES SARL SEPAP - France.

La marque A - Atrium sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771232.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A - Atrium sport est expirée depuis le 19 janvier 2009.

SEPAP a également déposé les autres marques suivantes : QUALITY PARTS , LA CITE DES SPECIALISTES


SEPAP (S.A.R.L.) - C.C VALENTINE, CHEMIN DE LA SABLIERE, 13011 MARSEILLE - France - SIREN 314529132


Monsieur TEBOUL JACQUES SARL SEPAP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Vêtements - chaussures chapellerie notamment vêtements et chaussures de sport. Télécommunications Education ; formation ; divertissements activités sportives et culturelles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.